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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JCT PLANTS
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Les Atouts +
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Atouts +
JCT PLANTS SAS

Numéro de dépôt :
3461010
Date de dépôt :
02/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
02/11/2016
Les Atouts + de JCT PLANTS

Présentation de la marque Les Atouts +

Déposée le 2 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JCT PLANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « Les Atouts + »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JCT PLANTS domicilié(e) BP 59, Route de Longué,49250 BEAUFORT-EN-VALLEE,France - 49250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCT PLANTS domicilié(e) BP 59, Route de Longué,49250 BEAUFORT-EN-VALLEE,France - 49250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Atouts + est expirée depuis le 2 novembre 2016.

JCT PLANTS a également déposé les autres marques suivantes : LE PRE MARIE , MA SANTE DANS MON POTAGER , Atout pouss' , JEAN CHARLES TAUGOURDEAU , ATOUT POUSS' , TERA TOGA , végeurope , TAUGOURDEAU PLANTES & PLANTS , TI'PLANT , La sélection du spécialiste


JCT PLANTS SAS - BP 59, Route de Longué,49250 BEAUFORT-EN-VALLEE,France - 49250 - France


JCT PLANTS - BP 59, Route de Longué,49250 BEAUFORT-EN-VALLEE,France - 49250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; porcelaine ; faïence ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants.